-
1 propriété intangible
-
2 propriété intangible
собственность на нематериальные объекты, неосязаемая собственностьDictionnaire Français-Russe d'économie > propriété intangible
-
3 propriété
f1) собственность; право собственности; принадлежностьattributif de propriété — устанавливающий право собственности;
revendiquer la propriété — требовать в судебном порядке возврата своего имущества;
2) имущество; земельный участок3) свойство, особенность ( см. тж propriétés)•- propriété artistiquepropriété de la terre, propriété des terres, propriété terrienne — собственность на землю [на земельные участки]
- propriété bâtie
- propriété du bien
- propriété collective
- propriété commerciale
- propriété commune
- propriété en coopérative
- propriété corporelle
- propriété du dessous
- propriété du dessus
- propriété d'ennemie
- propriété d'enseigne
- propriété par étages
- propriété d'Etat
- propriété exclusive
- propriété foncière
- propriété foncière en coopérative
- propriété immobilière
- propriété incorporelle
- propriété individuelle
- propriété indivise
- propriété industrielle
- propriété intangible
- propriété intellectuelle
- propriété de l'invention
- propriété littéraire
- propriété d'un livre
- propriété mal gérée
- propriété d'une marque
- propriété mobilière
- propriété nationale
- propriété nationalisée
- propriété de nom
- propriété non bâtie
- propriété nouvelle d'un corps connu
- nue propriété
- propriété perpétuelle
- propriété personnelle
- pleine propriété
- propriété privée
- propriété privée de l'invention
- propriété publique
- propriété rurale
- propriété scientifique
- propriété temporaire
- propriété tréfoncière
- propriété urbaine -
4 incorporel
ɛ̃kɔʀpɔʀɛl adj incorporel, -leDROIT* * *incorporel, - elle adj1 Jur [droits, biens] intangible;2 ( immatériel) incorporeal.( féminin incorporelle) [ɛ̃kɔrpɔrɛl] adjectif2. DROIT
См. также в других словарях:
Actif intangible — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Dessins et modèles — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et savoir fai … Wikipédia en Français
Capital immatériel — Pour les articles homonymes, voir immatériel. Ne doit pas être confondu avec patrimoine culturel immatériel ni dématérialisation. Le capital immatériel ou patrimoine immatériel est un élément non monétaire et sans substance physique,… … Wikipédia en Français
Actif immatériel — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Actifs Immatériels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Actifs immateriels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Actifs immatériels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Actifs intangibles — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Capital Immatériel — Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les actifs intangibles… … Wikipédia en Français
Capital Intellectuel — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français
Capital de connaissance — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… … Wikipédia en Français